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Contenu : ensemble des éléments constituant l’information présente sur le Site, notamment les textes, images et vidéos.
Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le Site susnommé.
Renseignements personnels : tout renseignement qui concerne une personne physique et permet, directement ou indirectement, de l’identifier, au sens de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (RLRQ, c. P-39.1), telle que modifiée par la Loi 25.
Il est précisé aux utilisateurs du site https://gicleursdelamauricie.ca l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Gicleurs de la Mauricie, représentée par Sébastien Brulé, ingénieur. NEQ : 1141935198. Siège social : 310 Place Nolin, Trois-Rivières (Québec) G8T 8B5, Canada. Téléphone : 819 373-9873. Courriel : [email protected].
Responsable de la publication : Logia, agence Web et communication, [email protected].
Conception et maintenance technique : Logia, agence Web et communication, [email protected].
Le Site constitue une œuvre protégée par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle, notamment la Loi sur le droit d’auteur (L.R.C. (1985), ch. C-42). Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation. Celles-ci sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le Site est normalement accessible en tout temps aux utilisateurs. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par Gicleurs de la Mauricie, qui s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Gicleurs de la Mauricie en matière de protection incendie. Gicleurs de la Mauricie s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont données sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne.
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Gicleurs de la Mauricie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Gicleurs de la Mauricie.
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Conformément à cette loi, l’utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification et de retrait de son consentement. Pour exercer ces droits ou pour toute question, il peut communiquer avec le responsable de la protection des renseignements personnels à [email protected]. L’utilisateur peut également adresser une plainte à la Commission d’accès à l’information du Québec.
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